Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEYBATCH
Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED, Société canadienne, 1600 Dorchester Boulevard West, Montréal, Province du Québec, Canada.

Numéro de dépôt :
1275701
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque KEYBATCH

Déposée le 13 juin 1984 par la société Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEYBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque KEYBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEYBATCH est expirée depuis le 13 juin 1994.

Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CONTEMPRETTE , LOGIC , CONTEMPRA , VIENNA , NORTHERN ELECTRIC , C-QUAD , DIGITONE , VENTURE 1 , COMPANION


Société dite : NORTHERN TELECOM LIMITED, Société canadienne, 1600 Dorchester Boulevard West, Montréal, Province du Québec, Canada. - Canada


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques et notamment dispositifs d'entrée et de sortie pour calculatrices, en particulier périphériques et ensembles de périphériques;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.